Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECO DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL domicilié(e) 18, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DECO DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL Société Anonyme - 18, rue de Lyon,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 602036964
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Cuir et articles en cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles ; articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousses de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; articles de sellerie. Meubles et sièges de toutes sortes ; chaises, fauteuils, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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