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Marques déposées par monsieur ROCHE ARNAUD
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WINE &DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINE &DESIGN
M. ROCHE ARNAUD
M. BERNIER PIERRE

Numéro de dépôt :
3174594
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2012
WINE &DESIGN de ROCHE ARNAUD

Présentation de la marque WINE &DESIGN

Déposée le 16 juillet 2002 par monsieur ROCHE ARNAUD et monsieur BERNIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « WINE &DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Les déposants sont monsieur ROCHE ARNAUD domicilié(e) 11 RUE DES NOISETIERS,33138 CASSY - 33138 - France et monsieur BERNIER PIERRE domicilié(e) 52 RUE CORNEILLAN,33460 CANTENAC - 33460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHE ARNAUD domicilié(e) 11 RUE DES NOISETIERS,33138 CASSY - 33138 - France.

La marque WINE &DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE &DESIGN est expirée depuis le 16 juillet 2012.


M. ROCHE ARNAUD - 11 RUE DES NOISETIERS,33138 CASSY - 33138 - France

M. BERNIER PIERRE - 52 RUE CORNEILLAN,33460 CANTENAC - 33460 - France


M. ROCHE ARNAUD - 11 RUE DES NOISETIERS,33138 CASSY - 33138 - France


Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387015 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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