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Marques déposées par ROCHE ALAIN
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Domaine de la MAISON BRULEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de la MAISON BRULEE
ROCHE ALAIN
ROCHE Micheline

Numéro de dépôt :
98747601
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2018

Présentation de la marque Domaine de la MAISON BRULEE

Déposée le 24 août 1998 par ROCHE ALAIN et ROCHE Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de la MAISON BRULEE »

Les déposants sont ROCHE ALAIN domicilié(e) LES FORCHETS - 69430 - REGNIE DURETTE - France et ROCHE Micheline domicilié(e) LES FORCHETS - 69430 - REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE ALAIN et MICHELINE domicilié(e) LES FORCHETS - 69430 - REGNIE DURETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la MAISON BRULEE est expirée depuis le 24 août 2018.


ROCHE ALAIN - LES FORCHETS - 69430 - REGNIE DURETTE - France

ROCHE Micheline - LES FORCHETS - 69430 - REGNIE DURETTE - France


ROCHE ALAIN et MICHELINE - LES FORCHETS - 69430 - REGNIE DURETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383410 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2008-09-04

Vin A.O.C. Beaujolais villages.