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Marques déposées par monsieur rochat sébastien
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Tomme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tomme
M. rochat sébastien
Mme rochat leslie

Numéro de dépôt :
3875682
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
Tomme de rochat sébastien

Présentation de la marque Tomme

Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur rochat sébastien et madame rochat leslie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur rochat sébastien domicilié(e) 36 rue des tournelles - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France et madame rochat leslie domicilié(e) 36 rue des tournelles - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rochat sébastien domicilié(e) 36 rue des tournelles - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

La marque Tomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme est expirée depuis le 21 novembre 2021.


M. rochat sébastien - 36 rue des tournelles - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France

Mme rochat leslie - 36 rue des tournelles - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


M. rochat sébastien - 36 rue des tournelles - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 1 mars 2012 - Retrait partiel n°570676 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.