Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALTE – GALERIE
ROCHAS VILVAN

Numéro de dépôt :
3256549
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/11/2013
HALTE – GALERIE de ROCHAS VILVAN

Présentation de la marque HALTE – GALERIE

Déposée le 13 novembre 2003 par ROCHAS VILVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HALTE – GALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est ROCHAS VILVAN domicilié(e) 168 BD DE LA CROIX-ROUSSE,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROCHAS VILVAN domicilié(e) 168 BOULEVARD DE LA CROIX-ROUSSE,69001 LYON - 69001 - France.

La marque HALTE – GALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTE – GALERIE est expirée depuis le 13 novembre 2013.


ROCHAS VILVAN - 168 BD DE LA CROIX-ROUSSE,69001 LYON - 69001 - France


MONSIEUR ROCHAS VILVAN - 168 BOULEVARD DE LA CROIX-ROUSSE,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles, notamment activités d'éveil artistique ; services de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service d'accueil pour enfants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.