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Marques déposées par la société ROCHAS andré
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DOMAINE DU GRAND MONTEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND MONTEIL
ROCHAS andré

Numéro de dépôt :
93467225
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2023

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND MONTEIL

Déposée le 28 avril 1993 par la société ROCHAS andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU GRAND MONTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société ROCHAS andré domicilié(e) 9, chemin des aires - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 050 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROCHAS andré domicilié(e) 9, chemin des aires - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque DOMAINE DU GRAND MONTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU GRAND MONTEIL est expirée depuis le 28 avril 2023.


ROCHAS andré - 9, chemin des aires - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 421050758


Monsieur ROCHAS andré - 9, chemin des aires - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229381 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2002-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU GRAND MONTEIL"