Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL IMMOBILIER SANARY
M. ROCHARD DENIS, Agissant pour le compte de la société ROCHIMMO en cours de formation

Numéro de dépôt :
4138597
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2024
LITTORAL IMMOBILIER SANARY de ROCHARD DENIS

Présentation de la marque LITTORAL IMMOBILIER SANARY

Déposée le 2 décembre 2014 par monsieur ROCHARD DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LITTORAL IMMOBILIER SANARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur ROCHARD DENIS domicilié(e) 105 IMPASSE DE LA LANGE - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHARD DENIS domicilié(e) 105 IMPASSE DE LA LANGE - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque LITTORAL IMMOBILIER SANARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL IMMOBILIER SANARY arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.


M. ROCHARD DENIS, Agissant pour le compte de la société ROCHIMMO en cours de formation - 105 IMPASSE DE LA LANGE - 83110 - SANARY SUR MER - France


M. ROCHARD DENIS - 105 IMPASSE DE LA LANGE - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.