Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA ROTONDE
Numéro de dépôt :
1440722
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/12/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROTONDE
Déposée le 15 décembre 1987 par ROCHARD Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA ROTONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA ROTONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROTONDE est expirée depuis le 15 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20