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Marques déposées par ROCHAIS-MALVILLE Marie-Edith
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FILIGRANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIGRANE
ROCHAIS-MALVILLE Marie-Edith

Numéro de dépôt :
1610255
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2000

Présentation de la marque FILIGRANE

Déposée le 16 août 1990 par ROCHAIS-MALVILLE Marie-Edith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILIGRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROCHAIS-MALVILLE Marie-Edith, domicilié(e) 1, Avenue Maréchal JUIN, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque FILIGRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIGRANE est expirée depuis le 16 août 2000.

ROCHAIS-MALVILLE Marie-Edith a également déposé les autres marques suivantes : ALTOKIL , DIAGRAM


ROCHAIS-MALVILLE Marie-Edith - 1, Avenue Maréchal JUIN, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 10 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60027 - Publication au BOPI 1992-02-10

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58872 - Publication au BOPI 1991-12-31

Produits diététiques, alimentaires, préparations pour boissons;en particuliers, à base de lait, de céréales, de fruits, de protéines, de sels minéraux, de vitamines, de plantes, d'algues; confiserie et biscuiterie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.