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Marques déposées par la société ROCHAIS-BONNET-S.A.S
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Cap Customs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Customs
ROCHAIS-BONNET-S.A.S

Numéro de dépôt :
3229111
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
Cap Customs de ROCHAIS-BONNET-S.A.S

Présentation de la marque Cap Customs

Déposée le 22 mai 2003 par la société ROCHAIS-BONNET-S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Customs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société ROCHAIS-BONNET-S.A.S domicilié(e) 4, rue de l'Industrie, BP 519,85505 Les Herbiers cedex - 85505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 382 553 .

La marque Cap Customs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Customs est expirée depuis le 22 mai 2013.

ROCHAIS-BONNET-S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : Cap Course , Cap Exclusive , Cap Supply Chain


ROCHAIS-BONNET-S.A.S - 4, rue de l'Industrie, BP 519,85505 Les Herbiers cedex - 85505 - France - SIREN 326382553



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Transport. Véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.