Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
FRANCOISE
Numéro de dépôt :
93470964
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
ROMANS
Présentation de la marque FRANCOISE
Déposée le 10 mai 1993 par la société Roch Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FRANCOISE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 octobre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°164487 - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-10-21