Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RICHELIEU
M. Roch DE PILLOT DE COLIGNY

Numéro de dépôt :
3870635
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RICHELIEU de Roch DE PILLOT DE COLIGNY

Présentation de la marque RICHELIEU

Déposée le 29 octobre 2011 par monsieur Roch DE PILLOT DE COLIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RICHELIEU »

Le déposant est monsieur Roch DE PILLOT DE COLIGNY domicilié(e) 62 rue Vaneau - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roch DE PILLOT DE COLIGNY domicilié(e) 62 rue Vaneau - 75007 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Roch DE PILLOT DE COLIGNY a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIA VENTE AUX ENCHÈRES , HISTORIA , HISTORIA SOUVERAINS - NOBLESSE - ANCIENNE FRANCE


M. Roch DE PILLOT DE COLIGNY - 62 rue Vaneau - 75007 - Paris - France


M. Roch DE PILLOT DE COLIGNY - 62 rue Vaneau - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621825 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.