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Marques déposées par ROCCA-CRISTINACCE Jean-Jacques
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ACTES ET INDICATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTES ET INDICATIONS
ROCCA-CRISTINACCE Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1244696
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1993

Présentation de la marque ACTES ET INDICATIONS

Déposée le 9 septembre 1983 par ROCCA-CRISTINACCE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTES ET INDICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROCCA-CRISTINACCE Jean-Jacques domicilié(e) 24, rue Henri Monnier, 75009 PARIS. - France.

La marque ACTES ET INDICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTES ET INDICATIONS est expirée depuis le 9 septembre 1993.

ROCCA-CRISTINACCE Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE CONFIDENTIELLE DES MEDECINES DOUCES , MEDECINES NOUVELLES , MEDECINES DOUCES , MEDECINES DOUCES , GUERIR AUTREMENT


ROCCA-CRISTINACCE Jean-Jacques - 24, rue Henri Monnier, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, matières adhésives.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêt de livres.Education.Institutions d'enseignement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.