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Marques déposées par monsieur Rocaspana Manuel
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VTC Group
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VTC Group
M. Rocaspana Manuel, Agissant pour le compte de la société Electroncars en cours de formation

Numéro de dépôt :
4308115
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
VTC Group de Rocaspana Manuel

Présentation de la marque VTC Group

Déposée le 18 octobre 2016 par monsieur Rocaspana Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VTC Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Rocaspana Manuel domicilié(e) 102 avenue des champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rocaspana Manuel domicilié(e) 102 avenue des champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VTC Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTC Group arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


M. Rocaspana Manuel, Agissant pour le compte de la société Electroncars en cours de formation - 102 avenue des champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


M. Rocaspana Manuel - 102 avenue des champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.