Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spencer CROWFORD &ASSOCIATES
Rocaspana Manuel

Numéro de dépôt :
3150171
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
Spencer CROWFORD &ASSOCIATES de Rocaspana Manuel

Présentation de la marque Spencer CROWFORD &ASSOCIATES

Déposée le 26 février 2002 par Rocaspana Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Spencer CROWFORD &ASSOCIATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est Rocaspana Manuel domicilié(e) 3 bd de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCASPANA MANUEL domicilié(e) 3 bd de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque Spencer CROWFORD &ASSOCIATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spencer CROWFORD &ASSOCIATES est expirée depuis le 26 février 2012.


Rocaspana Manuel - 3 bd de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France


ROCASPANA MANUEL - 3 bd de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 18 septembre 2002 - Concession de licence n°354173 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 25 mai 2004 - Concession de licence n°393138 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397732 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

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