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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT
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SAINT CORNEILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT CORNEILLE
ROCAMAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1331741
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque SAINT CORNEILLE

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT CORNEILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCAMAT domicilié(e) 58, Quai de la Marine,93450 L'ILE SAINT-DENIS (dossier no 2289646) - 93450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 086 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2289646) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT CORNEILLE est expirée depuis le 20 novembre 2015.

ROCAMAT a également déposé les autres marques suivantes : ADHER FEVRE , AMBIANCE PIERRE , ESPACE PIERRES MARBRES , ROCAMAT , MOULIN A VENT , VILLEFORT , ROCHE DE SAINT NICOLAS , ROCAMAT , VILLEFORT , MATERIA


ROCAMAT Société Anonyme - 58, Quai de la Marine,93450 L'ILE SAINT-DENIS (dossier no 2289646) - 93450 - France - SIREN 572086577


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2289646) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289646 - Publication au BOPI 2005-06-01

Renouvellement sans limitation n°2053285 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 27 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188024 - Publication au BOPI 1995-07-27

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.