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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCAMAT
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PROMOPIERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMOPIERRE
ROCAMAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1740696
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2030

Présentation de la marque PROMOPIERRE

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCAMAT domicilié(e) 84 RUE CHARLES MICHELS, IMMEUBLE IRIS HALL A - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 086 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque PROMOPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMOPIERRE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

ROCAMAT a également déposé les autres marques suivantes : ADHER FEVRE , AMBIANCE PIERRE , ESPACE PIERRES MARBRES , ROCAMAT , MOULIN A VENT , VILLEFORT , ROCHE DE SAINT NICOLAS , SAINT CORNEILLE , ROCAMAT , VILLEFORT


ROCAMAT, Société par actions simplifiée - 84 RUE CHARLES MICHELS, IMMEUBLE IRIS HALL A - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 572086577


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161510 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 29 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°519378 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429482 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2019 n°2734813 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-27

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