Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIERRE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCAMAT domicilié(e) 58 QUAI DE LA MARINE - 93450 - L'ILE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 086 577 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque PIERRE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCAMAT, Société anonyme - 58 QUAI DE LA MARINE - 93450 - L'ILE SAINT DENIS - France - SIREN 572086577
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636921 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11
Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, pierres calcaires, en granit, marbres ; ciment, béton, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits de concassage (matériaux de construction non métalliques), asphalte, poix et bitume, constructions non métalliques, à savoir, maisons transportables, monuments non métalliques en pierre, notamment cheminées.
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