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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT
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PIERRE HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE HABITAT
ROCAMAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1640045
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2001
PIERRE HABITAT de ROCAMAT

Présentation de la marque PIERRE HABITAT

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCAMAT domicilié(e) 58, Quai de la Marine, 93450 L'ILE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PIERRE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE HABITAT est expirée depuis le 22 janvier 2001.

ROCAMAT a également déposé les autres marques suivantes : ADHER FEVRE , AMBIANCE PIERRE , ESPACE PIERRES MARBRES , ROCAMAT , MOULIN A VENT , VILLEFORT , ROCHE DE SAINT NICOLAS , SAINT CORNEILLE , ROCAMAT , VILLEFORT


ROCAMAT, société anonyme - 58, Quai de la Marine, 93450 L'ILE SAINT DENIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Matériaux de construction, pierres naturelles;produits pour la construction des routes;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées