Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT
/
MOULIN A VENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN A VENT
ROCAMAT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1331738
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque MOULIN A VENT

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN A VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCAMAT domicilié(e) 58 Quai de la Marine, 93450 L'ILE SAINT-DENIS (dossier no 2053281) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 086 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2053281) - France.

La marque MOULIN A VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN A VENT est expirée depuis le 20 novembre 2005.

ROCAMAT a également déposé les autres marques suivantes : ADHER FEVRE , AMBIANCE PIERRE , ESPACE PIERRES MARBRES , ROCAMAT , MOULIN A VENT , VILLEFORT , ROCHE DE SAINT NICOLAS , SAINT CORNEILLE , ROCAMAT , VILLEFORT


ROCAMAT (société anonyme) - 58 Quai de la Marine, 93450 L'ILE SAINT-DENIS (dossier no 2053281) - France - SIREN 572086577


CABINET LAVOIX - (dossier no 2053281) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 1995 n°2053281 - Publication au BOPI 1995-08-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 27 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188024 - Publication au BOPI 1995-07-27

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.