Déposée le 14 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) ROCAMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESIGN+NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCAMAT domicilié(e) 58, Quai de la Marine - 93450 - L'ILE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 086 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque DESIGN+NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823627.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCAMAT, Société Anonyme - 58, Quai de la Marine - 93450 - L'ILE SAINT DENIS - France - SIREN 572086577
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques. Pierres naturelles et artificielles, pierres calcaires, en granit, marbres ; ciment, béton, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits de concassage, asphalte poix et bitume ; Monuments et produits non métalliques en pierre, notamment cheminées, dalles, bordure de trottoirs, pavés.
Services de taille, de sciage et de transformation de pierres calcaires, granit, marbre.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; services de planification et conseillers dans le domaine de l'architecture.
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