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Marques déposées par la société ROCAMAT Pierre Naturelle
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NATURAL STONE SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL STONE SYSTEM
ROCAMAT Pierre Naturelle, SNC

Numéro de dépôt :
3987505
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
NATURAL STONE SYSTEM de ROCAMAT Pierre Naturelle

Présentation de la marque NATURAL STONE SYSTEM

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par la société ROCAMAT Pierre Naturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAL STONE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société ROCAMAT Pierre Naturelle domicilié(e) 58 Quai de la Marine - 93450 - ILE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 951 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCAMAT Pierre Naturelle, M. Jean-Louis MARPILLAT domicilié(e) 58 Quai de la Marine - 93450 - ILE SAINT DENIS - France.

La marque NATURAL STONE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL STONE SYSTEM est expirée depuis le 4 mars 2023.

ROCAMAT Pierre Naturelle a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR DES AFFAIRES ROCAMAT , COEUR DE VILLAGE , OMNIPIERRE , ROCASKIN


ROCAMAT Pierre Naturelle, SNC - 58 Quai de la Marine - 93450 - ILE SAINT DENIS - France - SIREN 304951965


ROCAMAT Pierre Naturelle, M. Jean-Louis MARPILLAT - 58 Quai de la Marine - 93450 - ILE SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779844 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.