Déposée le 31 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCALIS Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROCALIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCALIS Santé domicilié(e) 1 rue Mercier - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 504 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCALIS Santé, Sébastien Delélée, Rocalis Santé domicilié(e) 1 rue Mercier - 34200 - SETE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCALIS est expirée depuis le 31 décembre 2019.
ROCALIS Santé, sarl - 1 rue Mercier - 34200 - SETE - France - SIREN 441504701
ROCALIS Santé, Sébastien Delélée, Rocalis Santé - 1 rue Mercier - 34200 - SETE - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529129 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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