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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCAL
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COURCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURCY
ROCAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94533273
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2024

Présentation de la marque COURCY

Déposée le 12 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCAL domicilié(e) 6-12 Route de Lazy - 45730 - SAINT-BENOIT SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 734 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque COURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURCY est expirée depuis le 12 août 2024.

ROCAL a également déposé les autres marques suivantes : OROTURIC , ROCAL , DIACETURAL


ROCAL, Société par actions simplifiée - 6-12 Route de Lazy - 45730 - SAINT-BENOIT SUR LOIRE - France - SIREN 318734571


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2004 n°2270908 - Publication au BOPI 2004-08-18

Inscription le 9 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°397250 - Publication au BOPI 2004-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2014 n°2562919 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.