Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rocailles du sud
rocailles du sud, EARL

Numéro de dépôt :
4089427
Date de dépôt :
08/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2024
rocailles du sud de rocailles du sud

Présentation de la marque rocailles du sud

Déposée par voie électronique le 8 mai 2014 par la société rocailles du sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rocailles du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la société rocailles du sud domicilié(e) 2320 route de sanary - 83190 - ollioules - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 943 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rocailles du sud, M. clement rambaud domicilié(e) 2320 route de sanary - 83190 - ollioules - France.

La marque rocailles du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rocailles du sud est expirée depuis le 8 mai 2024.


rocailles du sud, EARL - 2320 route de sanary - 83190 - ollioules - France - SIREN 791943103


rocailles du sud, M. clement rambaud - 2320 route de sanary - 83190 - ollioules - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.