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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA
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SOLUTIONS CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS CHAUFFAGE
ROCA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99797295
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque SOLUTIONS CHAUFFAGE

Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLUTIONS CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA domicilié(e) 9/21 Rue de Bretagne, ZA des Béthunes, 95310 Saint Ouen l'Aumône - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 201 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCA - France.

La marque SOLUTIONS CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS CHAUFFAGE est expirée depuis le 15 juin 2009.

ROCA a également déposé les autres marques suivantes : OCEADISC , ROCA RECHAUFFE LA VIE... , Austral , OCEATHERM , LABEL BLEU ROCA , OCEANA , Gala, l'art du bain , ACRYLEX , OCEAMIX , EUROPA PLUS


ROCA société à responsabilité limitée - 9/21 Rue de Bretagne, ZA des Béthunes, 95310 Saint Ouen l'Aumône - France - SIREN 724201975


ROCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Appareils de chauffage ou de production de vapeur (radiateurs, chaudières).