Déposée le 12 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NILA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA domicilié(e) 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCA domicilié(e) 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCA, SARL - 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France
ROCA - 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405459 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Accessoires de salles de bains et toilette (W.C) (porte savon, porte verre, porte serviette, porte papier tablette de rangement).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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