Marque expirée - Marque en non vigueur

Gala, l'art du bain
ROCA, SARL

Numéro de dépôt :
99791869
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2019

Présentation de la marque Gala, l'art du bain

Déposée le 12 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Gala, l'art du bain »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA domicilié(e) 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCA domicilié(e) 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gala, l'art du bain est expirée depuis le 12 mai 2019.

ROCA a également déposé les autres marques suivantes : OCEADISC , SOLUTIONS CHAUFFAGE , ROCA RECHAUFFE LA VIE... , Austral , OCEATHERM , LABEL BLEU ROCA , OCEANA , ACRYLEX , OCEAMIX , EUROPA PLUS


ROCA, SARL - 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France


ROCA - 9-21 Rue de Bretagne - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405460 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaire. Accessoires de salles de bains et toilettes (W-C) (porte-savon, porte-verre, porte-papier, porte-serviette, tablette de rangement).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.