Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA
/
EUROPA PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPA PLUS
ROCA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99791870
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque EUROPA PLUS

Déposée le 12 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROPA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCA domicilié(e) 9/21 Rue de Bretagne, ZA des Béthunes, 95310 Saint Ouen l'Aumone - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 201 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCA - France.

La marque EUROPA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA PLUS est expirée depuis le 12 mai 2009.

ROCA a également déposé les autres marques suivantes : OCEADISC , SOLUTIONS CHAUFFAGE , ROCA RECHAUFFE LA VIE... , Austral , OCEATHERM , LABEL BLEU ROCA , OCEANA , Gala, l'art du bain , ACRYLEX , OCEAMIX


ROCA société à responsabilité limitée - 9/21 Rue de Bretagne, ZA des Béthunes, 95310 Saint Ouen l'Aumone - France - SIREN 724201975


ROCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Appareils de distribution d'eau et d'installation sanitaires. Accessoires de salle de bains et toilette (W-C). (Porte-savons, porte-serviettes, porte verre, porte papiers, tablette de rangement).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.