Déposée le 20 décembre 1999 par ROCA JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est ROCA JACQUES, domicilié(e) Calle San Jordi no 11, 43747 Benisanet, Tarragone, ESPAGNE, domicilié en FRANCE chez Mr Philippe SPAETH, no 463, rue de la Jasse, 34130 MAUGUIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MIRALLES-ROLLAND AVOCATS - France.
La marque ROCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCA est expirée depuis le 20 décembre 2009.
ROCA JACQUES - Calle San Jordi no 11, 43747 Benisanet, Tarragone, ESPAGNE, domicilié en FRANCE chez Mr Philippe SPAETH, no 463, rue de la Jasse, 34130 MAUGUIO - France
SELARL MIRALLES-ROLLAND AVOCATS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Inscription le 28 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376304 - Publication au BOPI 2003-08-28
Inscription le 19 juin 2001 - Concession de licence n°325548 - Publication au BOPI 2001-06-19
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
- accessoires et pièces en différents métaux et alliages pour motocyclettes : roues, pare-cylindres, étriers de freins, disques de frein, boucles de cadre, collecteurs d'échappement, silencieux d'échappement - motocyclettes - accessoires et pièces en matières plastiques pour motocyclettes : carénages, selles, passages de roues, dosserets de selles, sabots moteurs, garde-boue avantset arrières, bulles de carénages.
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