Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Deux Cazelles
ROCA Benjamin

Numéro de dépôt :
3964445
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2022
Domaine des Deux Cazelles de ROCA Benjamin

Présentation de la marque Domaine des Deux Cazelles

Déposée le 28 novembre 2012 par la société ROCA Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Deux Cazelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la société ROCA Benjamin domicilié(e) Vieux Manoir du Frigoulas, 51 Rue des Oliviers - 30130 - SAINT-ALEXANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 410 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCA Benjamin, M. ROCA BENJAMIN domicilié(e) Vieux Manoir du Frigoulas, 51 Rue des Oliviers - 30130 - SAINT-ALEXANDRE - France.

La marque Domaine des Deux Cazelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Deux Cazelles est expirée depuis le 28 novembre 2022.

ROCA Benjamin a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Montaride


ROCA Benjamin - Vieux Manoir du Frigoulas, 51 Rue des Oliviers - 30130 - SAINT-ALEXANDRE - France - SIREN 537410110


ROCA Benjamin, M. ROCA BENJAMIN - Vieux Manoir du Frigoulas, 51 Rue des Oliviers - 30130 - SAINT-ALEXANDRE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins de pays, vins d'appellation d'origine spiritueux.