Domaine des Deux Cazelles
Présentation de la marque Domaine des Deux Cazelles
Déposée le 28 novembre 2012 par la société ROCA Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Deux Cazelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine des Deux Cazelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Deux Cazelles est expirée depuis le 28 novembre 2022.
ROCA Benjamin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33