ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES
Présentation de la marque ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES
Déposée le 8 février 2002 par l'association loi 1901 ROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES est expirée depuis le 8 février 2012.
ROC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347745 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11