Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAGELLA
Numéro de dépôt :
1653773
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque MAGELLA
Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ROC RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAGELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGELLA est expirée depuis le 3 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36