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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROC'HAN MAILLE
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BUSNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSNEL
ROC'HAN MAILLE Sarl, Sarl

Numéro de dépôt :
1639974
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021
BUSNEL de ROC\'HAN MAILLE

Présentation de la marque BUSNEL

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROC'HAN MAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROC'HAN MAILLE domicilié(e) Rue Notre Dame - 56580 - ROHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 626 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROC'HAN MAILLE, Sarl domicilié(e) Rue Notre Dame - 56580 - ROHAN - France.

La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUSNEL est expirée depuis le 22 janvier 2021.

ROC'HAN MAILLE a également déposé les autres marques suivantes : Maryvet , Maille A.Forcier , ROC'HAN MAILLE FABRIQUE DE TRICOTS


ROC'HAN MAILLE Sarl, Sarl - Rue Notre Dame - 56580 - ROHAN - France - SIREN 520626284


ROC'HAN MAILLE, Sarl - Rue Notre Dame - 56580 - ROHAN - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189562 - Publication au BOPI 2001-01-11

Demande de renouvellement le 20 janvier 2011 n°2460656 - Publication au BOPI 2011-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263877 - Publication au BOPI 1998-10-08

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406333 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460658 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°553395 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 1 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°769666 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-01

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