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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBUSTA
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+ SWISS'LINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

+ SWISS'LINE
ROBUSTA S.A.

Numéro de dépôt :
3010018
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
+ SWISS\'LINE de ROBUSTA

Présentation de la marque + SWISS'LINE

Déposée le 18 février 2000 par la Société Anonyme (SA) ROBUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + SWISS'LINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBUSTA domicilié(e) 11 RUE DU 17 NOVEMBRE, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 086 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBUSTA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22


ROBUSTA S.A. - 11 RUE DU 17 NOVEMBRE, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 348086984


ROBUSTA - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321684 - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2001-04-18

Lits et lits hydrostatiques. Matelas avec noyaux en latex, en mousse synthétique et à ressorts, sommiers à lattes et sommiers rembourés. Couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.