Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Robusta AG
/
SWISSLINE SWISS QUALITY BEDDING
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWISSLINE SWISS QUALITY BEDDING
Robusta AG

Numéro de dépôt :
4484824
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SWISSLINE SWISS QUALITY BEDDING de Robusta AG

Présentation de la marque SWISSLINE SWISS QUALITY BEDDING

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par Robusta AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWISSLINE SWISS QUALITY BEDDING »

Le déposant est Robusta AG domicilié(e) 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 bvd de courcelles - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35


Robusta AG - 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse


SCAN AVOCATS, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 bvd de courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 15 septembre 2020 - Rejet total n°795150 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Oreillers. Tous les produits précités provenant de Suisse ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques. Tous les produits précités provenant de Suisse ;

Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques des produits suivants : oreillers ; tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons). Tous les services précités provenant de Suisse.