Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

robusta flex
Robusta AG

Numéro de dépôt :
4484814
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
robusta flex de Robusta AG

Présentation de la marque robusta flex

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par Robusta AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « robusta flex »

Le déposant est Robusta AG domicilié(e) 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 bvd de Courcelles - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35


Robusta AG - 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse


SCAN AVOCATS, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 bvd de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet total n°795094 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Oreillers ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ;

Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques des produits suivants : oreillers ; tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons).