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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA
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Thé de Charroux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Thé de Charroux
ROBURA, SAS

Numéro de dépôt :
3710308
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2020
Thé de Charroux de ROBURA

Présentation de la marque Thé de Charroux

Déposée par voie électronique le 4 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thé de Charroux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 637 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBURA domicilié(e) 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé de Charroux est expirée depuis le 4 février 2020.

ROBURA a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE D'AUVERGNE , Sel Aromatisé de Charroux , CONFIT DE ROSE AU CHAMPAGNE , CONFITURE BOURBONNAISE , GELÉE DE CHARROUX , CONFITURE D'AUVERGNE , JUS DE FRUITS DE CHARROUX , FRUITS SÉCHÉS DE CHARROUX , CANETBEACH , VINOTKA


ROBURA, SAS - 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France - SIREN 511637902


ROBURA - 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751938 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.