Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Travail du Fruit, le Fruit du Travail
ROBURA, SAS

Numéro de dépôt :
3710329
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2020
Le Travail du Fruit, le Fruit du Travail de ROBURA

Présentation de la marque Le Travail du Fruit, le Fruit du Travail

Déposée par voie électronique le 4 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Travail du Fruit, le Fruit du Travail »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 637 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBURA domicilié(e) 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Travail du Fruit, le Fruit du Travail est expirée depuis le 4 février 2020.

ROBURA a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE D'AUVERGNE , Sel Aromatisé de Charroux , CONFIT DE ROSE AU CHAMPAGNE , CONFITURE BOURBONNAISE , GELÉE DE CHARROUX , CONFITURE D'AUVERGNE , JUS DE FRUITS DE CHARROUX , FRUITS SÉCHÉS DE CHARROUX , CANETBEACH , VINOTKA


ROBURA, SAS - 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France - SIREN 511637902


ROBURA - 6 rue des forges - 03330 - Bellenaves - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751938 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.