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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA
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FRUITS CONFITS DE CHARROUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITS CONFITS DE CHARROUX
ROBURA, SAS

Numéro de dépôt :
3696803
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2019
FRUITS CONFITS DE CHARROUX de ROBURA

Présentation de la marque FRUITS CONFITS DE CHARROUX

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITS CONFITS DE CHARROUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 637 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBURA domicilié(e) 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS CONFITS DE CHARROUX est expirée depuis le 7 décembre 2019.

ROBURA a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE D'AUVERGNE , Sel Aromatisé de Charroux , CONFIT DE ROSE AU CHAMPAGNE , CONFITURE BOURBONNAISE , GELÉE DE CHARROUX , CONFITURE D'AUVERGNE , JUS DE FRUITS DE CHARROUX , FRUITS SÉCHÉS DE CHARROUX , CANETBEACH , VINOTKA


ROBURA, SAS - 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France - SIREN 511637902


ROBURA - 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751938 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.