Déposée par voie électronique le 20 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONFITURE BOURBONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 19 Rue de l'horloge - 03140 - Charroux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barrou DIALLO domicilié(e) 617 Elzendreef 617 - 2272 - CV Voorburg - Pays-Bas.
La marque CONFITURE BOURBONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751938 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONFITURE BOURBONNAISE"