Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURE BOURBONNAISE
ROBURA, SAS

Numéro de dépôt :
3975876
Date de dépôt :
20/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2023
CONFITURE BOURBONNAISE de ROBURA

Présentation de la marque CONFITURE BOURBONNAISE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFITURE BOURBONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 19 Rue de l'horloge - 03140 - Charroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barrou DIALLO domicilié(e) 617 Elzendreef 617 - 2272 - CV Voorburg - Pays-Bas.

La marque CONFITURE BOURBONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE BOURBONNAISE est expirée depuis le 20 janvier 2023.

ROBURA a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE D'AUVERGNE , Sel Aromatisé de Charroux , CONFIT DE ROSE AU CHAMPAGNE , GELÉE DE CHARROUX , CONFITURE D'AUVERGNE , JUS DE FRUITS DE CHARROUX , FRUITS SÉCHÉS DE CHARROUX , CANETBEACH , VINOTKA , Thé de Charroux


ROBURA, SAS - 19 Rue de l'horloge - 03140 - Charroux - France


M. Barrou DIALLO - 617 Elzendreef 617 - 2272 - CV Voorburg - Pays-Bas


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751938 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).