Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIDRE D'AUVERGNE
ROBURA, SAS

Numéro de dépôt :
3696799
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CIDRE D\'AUVERGNE de ROBURA

Présentation de la marque CIDRE D'AUVERGNE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIDRE D'AUVERGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 637 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBURA domicilié(e) 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROBURA a également déposé les autres marques suivantes : Sel Aromatisé de Charroux , CONFIT DE ROSE AU CHAMPAGNE , CONFITURE BOURBONNAISE , GELÉE DE CHARROUX , CONFITURE D'AUVERGNE , JUS DE FRUITS DE CHARROUX , FRUITS SÉCHÉS DE CHARROUX , CANETBEACH , VINOTKA , Thé de Charroux


ROBURA, SAS - 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France - SIREN 511637902


ROBURA - 6 Rue des forges - 03330 - Bellenaves - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541518 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.