Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Aux papilles nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBURA domicilié(e) 23 Rue des enfants de choeur - 51210 - Montmirail - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 637 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBURA domicilié(e) 23 Rue des enfants de choeur - 51210 - Montmirail - France.
La marque Aux papilles nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBURA , S.A.S - 23 Rue des enfants de choeur - 51210 - Montmirail - France - SIREN 511637902
ROBURA - 23 Rue des enfants de choeur - 51210 - Montmirail - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751938 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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