Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUVA
Robur S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1584187
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque TOUVA

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Robur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Robur domicilié(e) 44, rue Bourdarie Lefure, 92600 Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre FranÇaise de l'Horlogerie et des Microtechniques 34, avenue de Messine - 75008 Paris - France.

La marque TOUVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUVA est expirée depuis le 30 mars 2000.

Robur a également déposé les autres marques suivantes : R'CONCEPT , ALBA , R TWO , AERO-DRY , R CONCEPT , VOTRE METIER SE VIT EN ROBUR , ALBA , ROBUR , R'TWO , RR ROBUR


Robur S.A.R.L. - 44, rue Bourdarie Lefure, 92600 Asnières - France


Chambre FranÇaise de l'Horlogerie et des Microtechniques 34, avenue de Messine - 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.