Marque enregistrée - Marque en vigueur

Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE
M. ROBUCHON Joël

Numéro de dépôt :
4227665
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2025
Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE de ROBUCHON Joël

Présentation de la marque Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE

Déposée le 20 novembre 2015 par monsieur ROBUCHON Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur ROBUCHON Joël domicilié(e) 27 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, SAS domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

ROBUCHON Joël a également déposé les autres marques suivantes : JOEL ROBUCHON , Bon Appétit Joël Robuchon


M. ROBUCHON Joël - 27 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France


Cabinet NETTER, SAS - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719230 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 27 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778388 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783628 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°791074 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Appareils d'enseignement et d'instruction ; appareils d'enseignement audiovisuel ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; brochures électroniques téléchargeables ; images électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateur [logiciels téléchargeables] pour l'enseignement ; supports de données électroniques ; supports électroniques d'informations ; supports de données électroniques ; supports de données magnétiques ; clés USB ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Matériel d'enseignement, d'éducation, de formation imprimé ; programmes d'enseignement imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; papier, carton et produits en ces matières, à savoir boites en carton, tubes en carton, sacs en papier, sachets en papier, sachets d'emballage, enveloppes, imprimés ; produits de l'imprimerie ; livres ; livres de recettes ; fiches de recettes imprimées ; journaux ; revues ; magazines ; manuels ; brochures ; cahiers ; périodiques ; catalogues ; photographies ; papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; publications imprimées ; serviettes de tables en papier ; sets de table en papier ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de transmission électronique d'informations ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de visioconférence ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion d'émissions télévisées par Internet ; diffusion de programmes par Internet ; services de télécommunication interactives ; transmission d'émissions de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations numériques ; transmission d'informations en ligne ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique ; services de communication par ordinateur ; services d'échanges électroniques de données ; services de transmission et de communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par Internet ou tout autre réseau de communication international ;

Education ; formation ; services de formation en matière de cuisine et de gastronomie ; services de formation en restauration ; services d'enseignement à distance fournis en ligne ; services de cours par correspondance et d'apprentissage à distance ; services de formation fournis par le biais d'Internet ; services d'enseignement fournis par le biais d'Internet ; formation pratique [démonstration] dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; conception de cours éducatifs, d'examens et de diplômes dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres ; édition de revues ; édition de publications électroniques ; édition de revues sous forme électronique sur Internet ; prêts de livres ; production de spectacles ; production de films autres que les films publicitaires ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; préparation de concours par le biais d'Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; reportages photographiques ; services de reportages dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; conseils et informations en matière de cuisine et de gastronomie ;

Services de restauration ; conseils concernant la cuisine ; services de conseils de le domaine de l'art culinaire ; services de conseils concernant les aliments ; conseils en matière de recettes culinaires ; conseils professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière culinaire ; services hôteliers.