Déposée le 18 mai 1993 par ROBUCHON Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOEL ROBUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est ROBUCHON Joël domicilié(e) 27, rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, SAS domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque JOEL ROBUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBUCHON Joël - 27, rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France
Cabinet NETTER, SAS - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 4 avril 2001 - Concession de licence n°320095 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2231965 - Publication au BOPI 2002-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 1 août 2001 - Concession de licence n°327666 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 25 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359686 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 6 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441287 - Publication au BOPI 2006-10-06
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529562 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719230 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Inscription le 27 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778388 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783628 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°791074 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir linge de table en papier, boîtes en carton, sacs et sachets d'emballage, enveloppes; produits de l'imprimerie; livres, journaux, revues, magazines; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés tout préparés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés tout préparés.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration; restaurants; services de traiteur; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JOEL ROBUCHON"
