Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YE OLDE OAK
ROBT. R. & R.W. SMITH LIMITED "Rowland Smith & Son" (société britannique) St Saviour's House

Numéro de dépôt :
1237572
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1993
YE OLDE OAK de ROBT. R. & R.W. SMITH LIMITED \

Présentation de la marque YE OLDE OAK

Déposée le 2 juin 1983 par ROBT. R. & R.W. SMITH LIMITED "Rowland Smith & Son" (société britannique) St Saviour's House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YE OLDE OAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBT. R. & R.W. SMITH LIMITED "Rowland Smith & Son" (société britannique) St Saviour's House domicilié(e) 60 George Row, LONDON SE16 4 UD, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque YE OLDE OAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29


ROBT. R. & R.W. SMITH LIMITED "Rowland Smith & Son" (société britannique) St Saviour's House - 60 George Row, LONDON SE16 4 UD, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169103 - Publication au BOPI 1994-02-08

Viandes, poissons, volailles et gibiers frais, congelés, surgelés, conservés, salés, fumés, cuisinés, séchés ou déshydratés;extraits de viande;légumes et fruits conservés, séchés et cuits;huiles et graisses comestibles;produits laitiers pour l'alimentation; repas préparés et surgelés.