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Marques déposées par ROBOUAM Francois
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ORLACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLACT
ROBOUAM Francois

Numéro de dépôt :
1095163
Date de dépôt :
06/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Orléans

Présentation de la marque ORLACT

Déposée le 6 juillet 1978 par ROBOUAM Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Orléans), la marque française « ORLACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBOUAM Francois domicilié(e) 145 rue Nationale 45350 - INGRE - France.

La marque ORLACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ORLACT est expirée depuis le 6 juillet 1988.

ROBOUAM Francois a également déposé les autres marques suivantes : ROBOSEL


ROBOUAM Francois - 145 rue Nationale 45350 - INGRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Lait, beurre, fromages, Pates fraîches, cendrés, yaourts, crèmes, Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.