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Marques déposées par la société ROBOTCONSULT
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PROCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCA
ROBOTCONSULT

Numéro de dépôt :
92439530
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque PROCA

Déposée le 8 octobre 1992 par la société ROBOTCONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « PROCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société ROBOTCONSULT domicilié(e) 1, rue du Haut du Breuil, 77380 COMBS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 987 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BESNARD ROBOTCONSULT - France.

La marque PROCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCA est expirée depuis le 8 octobre 2002.

ROBOTCONSULT a également déposé les autres marques suivantes : JANUS , AUTONOMATION , CHLOE , UPA , JANUS , ROBOTCONSULT


ROBOTCONSULT - 1, rue du Haut du Breuil, 77380 COMBS LA VILLE - France - SIREN 333987980


M. Philippe BESNARD ROBOTCONSULT - France


Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207925 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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