SARL ROBOSCHA, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30 000 Euros
Numéro de dépôt :
4292848
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/08/2026
Présentation de la marque L'ARBRE A PAIN BRISSAC – QUINCÉ ARTISAN – BOULANGER – PATISSIER
Déposée le 10 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBOSCHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'ARBRE A PAIN BRISSAC – QUINCÉ ARTISAN – BOULANGER – PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBOSCHA domicilié(e) Dont le siège social est situé à 19, Rue de la Marne - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 738 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL SOFIRAL, Me Gabriel CHARVIEUX domicilié(e) 1, Rue Henri JARRY - 49135 - LES PONTS DE CE - France.
La marque L'ARBRE A PAIN BRISSAC – QUINCÉ ARTISAN – BOULANGER – PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292848.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE A PAIN BRISSAC – QUINCÉ ARTISAN – BOULANGER – PATISSIER arrivera à expiration en date du 10 août 2026.
ROBOSCHA a également déposé les autres marques suivantes : LE RILLAUD ANGEVIN
SARL ROBOSCHA, Société à Responsabilité Limitée au capital de 30 000 Euros - Dont le siège social est situé à 19, Rue de la Marne - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 817738453
FIDUCIAL SOFIRAL, Me Gabriel CHARVIEUX - 1, Rue Henri JARRY - 49135 - LES PONTS DE CE - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Articles de boulangerie ; de pâtisserie ; de confiserie ou de chocolaterie ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolats.
Achat, vente au détail de pains, viennoiseries, biscuits, gâteaux dans une boulangerie et à des clients à l'extérieur de la boulangerie.
Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration (repas), services de traiteurs ; services hôteliers ; salons de thé ; pâtisserie (salon) ; service de dégustations de vins (fourniture de boissons) ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), préparation de repas et de plats à emport.
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